Hiérarchie des normes, principe de faveur et 80 ans du front populaire

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Ironie de l’histoire, c’est le 3 mai 2016, 80 ans jour pour jour après l’arrivée du front populaire au pouvoir que Myriam El Khomri a présenté son projet de loi à l’Assemblée Nationale.

Entre le « travailler plus pour gagner moins » et la réduction du temps de travail – les 40h et les congés payés – du Front populaire, le fossé est immense et démontre à quel point le projet de loi « Travail » tourne le dos au progrès.

Mais au-delà, le gouvernement remet en cause un héritage clé du Front populaire : la négociation collective et le principe de faveur.

La loi du 24 juin 1936, issue des accords de Matignon et des grandes grèves de mai/juin, renforce les conventions collectives et institue le principe de faveur : la convention collective ne peut prévoir que des dispositions plus favorables à la loi.

Le projet de loi travail accorde au contraire la suprématie à l’accord d’entreprise, même s’il est moins favorable que l’accord de branche ou la loi.

#RevientLeon, ils sont devenus fous !